Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAI DES BOUHETS
UNIVITIS Union cave coopérative agricole

Numéro de dépôt :
92417415
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012

Présentation de la marque LE CHAI DES BOUHETS

Déposée le 30 avril 1992 par la société UNIVITIS Union cave coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAI DES BOUHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société UNIVITIS Union cave coopérative agricole domicilié(e) LES LEVES,33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2219875) - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES,33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2219875) - 33220 - France.

La marque LE CHAI DES BOUHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHAI DES BOUHETS est expirée depuis le 30 avril 2012.

UNIVITIS Union cave coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DES GENEVRIERS


UNIVITIS Union cave coopérative agricole - LES LEVES,33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2219875) - 33220 - France - SIREN 330558388


UNIVITIS - LES LEVES,33220 SAINTE FOY LA GRANDE (dossier no 2219875) - 33220 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2002 n°2219875 - Publication au BOPI 2002-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)